1. Introduction

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la société AJD Concept, dont le siège social est situé à [adresse], et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site web [URL du site] (ci-après dénommée « le Client »).

En passant commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve.

2. Services proposés

AJD Concept propose des services de création de sites web, de développement d’assistants virtuels personnalisés, ainsi que des prestations associées (maintenance, mise à jour, gestion de contenu, etc.). Les détails des services sont décrits sur le site web à l’adresse [URL du site/services].

3. Commande

La commande devient ferme dès que le Client a validé le formulaire de commande sur le site ou après signature d’un devis.

Le Client s’engage à fournir des informations exactes et complètes lors de la commande. AJD Concept se réserve le droit de refuser toute commande incomplète ou douteuse.

4. Prix et Paiement

Les prix des services sont indiqués en [monnaie] et sont soumis à la TVA applicable. Les tarifs sont définis sur le site au moment de la commande et peuvent être modifiés à tout moment. Toutefois, le prix applicable sera celui indiqué lors de la commande.

Le paiement peut être effectué par [modes de paiement disponibles, ex : carte bancaire, virement bancaire, PayPal, etc.]. Une facture sera envoyée au Client après la réception du paiement.

5. Livraison des services

Les délais de livraison des services (création de site, développement d’assistants virtuels, etc.) sont spécifiés dans le devis ou le contrat signé entre les parties. Le Client sera informé en cas de retard.

La livraison est considérée comme effectuée lorsque les services sont accessibles en ligne ou remis au Client conformément aux termes convenus.

6. Responsabilité

AJD Concept s’engage à fournir des prestations conformes à la commande. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des dommages indirects ou des conséquences d’une mauvaise utilisation des services par le Client.

Le Client est responsable de la qualité et de la légalité des contenus qu’il fournit pour l’intégration dans le site ou l’assistant virtuel.

7. Propriété intellectuelle

AJD Concept conserve l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur les créations réalisées (sites web, assistants virtuels, code source, etc.) jusqu’au paiement complet des services. Après paiement intégral, ces droits peuvent être transférés au Client sous forme d’une licence d’utilisation, selon les termes du contrat.

Le Client s’engage à ne pas reproduire, modifier ou distribuer les éléments livrés sans l’autorisation préalable de AJD Concept.

8. Confidentialité

Les deux parties s’engagent à garder confidentielles toutes les informations relatives à l’autre partie, obtenues dans le cadre de la relation commerciale.

9. Annulation et Rétractation

Le Client bénéficie d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation après la signature du contrat ou la commande, sauf si la prestation a déjà été entièrement réalisée ou si le service est personnalisé.

Toute annulation de commande avant la livraison du service peut entraîner des frais d’annulation, tels que définis dans le contrat.

10. Garanties

AJD Concept s’engage à fournir un service de qualité, conforme aux spécifications convenues. Si le Client constate un défaut de conformité ou un problème technique après la livraison, il doit en informer AJD Concept dans un délai raisonnable. Une garantie de [durée] est accordée pour la maintenance et les corrections liées à des erreurs de conception ou de développement.

11. Force Majeure

AJD Concept ne pourra être tenue responsable en cas de force majeure, telle que définie par la législation en vigueur, qui empêcherait l’exécution des prestations dans les délais.

12. Modifications des CGV

AJD Concept se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Toute modification sera applicable dès sa publication sur le site. Le Client sera informé de toute modification par notification sur le site.

13. Loi applicable et litiges

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Introduction

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la société AJD Concept, dont le siège social est situé à [adresse], et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site web [URL du site] (ci-après dénommée « le Client »).

En passant commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve.

2. Services proposés

AJD Concept propose des services de création de sites web, de développement d’assistants virtuels personnalisés, ainsi que des prestations associées (maintenance, mise à jour, gestion de contenu, etc.). Les détails des services sont décrits sur le site web à l’adresse [URL du site/services].

3. Commande

La commande devient ferme dès que le Client a validé le formulaire de commande sur le site ou après signature d’un devis.

Le Client s’engage à fournir des informations exactes et complètes lors de la commande. AJD Concept se réserve le droit de refuser toute commande incomplète ou douteuse.

4. Prix et Paiement

Les prix des services sont indiqués en [monnaie] et sont soumis à la TVA applicable. Les tarifs sont définis sur le site au moment de la commande et peuvent être modifiés à tout moment. Toutefois, le prix applicable sera celui indiqué lors de la commande.

Le paiement peut être effectué par [modes de paiement disponibles, ex : carte bancaire, virement bancaire, PayPal, etc.]. Une facture sera envoyée au Client après la réception du paiement.

5. Livraison des services

Les délais de livraison des services (création de site, développement d’assistants virtuels, etc.) sont spécifiés dans le devis ou le contrat signé entre les parties. Le Client sera informé en cas de retard.

La livraison est considérée comme effectuée lorsque les services sont accessibles en ligne ou remis au Client conformément aux termes convenus.

6. Responsabilité

AJD Concept s’engage à fournir des prestations conformes à la commande. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des dommages indirects ou des conséquences d’une mauvaise utilisation des services par le Client.

Le Client est responsable de la qualité et de la légalité des contenus qu’il fournit pour l’intégration dans le site ou l’assistant virtuel.

7. Propriété intellectuelle

AJD Concept conserve l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur les créations réalisées (sites web, assistants virtuels, code source, etc.) jusqu’au paiement complet des services. Après paiement intégral, ces droits peuvent être transférés au Client sous forme d’une licence d’utilisation, selon les termes du contrat.

Le Client s’engage à ne pas reproduire, modifier ou distribuer les éléments livrés sans l’autorisation préalable de AJD Concept.

8. Confidentialité

Les deux parties s’engagent à garder confidentielles toutes les informations relatives à l’autre partie, obtenues dans le cadre de la relation commerciale.

9. Annulation et Rétractation

Le Client bénéficie d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation après la signature du contrat ou la commande, sauf si la prestation a déjà été entièrement réalisée ou si le service est personnalisé.

Toute annulation de commande avant la livraison du service peut entraîner des frais d’annulation, tels que définis dans le contrat.

10. Garanties

AJD Concept s’engage à fournir un service de qualité, conforme aux spécifications convenues. Si le Client constate un défaut de conformité ou un problème technique après la livraison, il doit en informer AJD Concept dans un délai raisonnable. Une garantie de [durée] est accordée pour la maintenance et les corrections liées à des erreurs de conception ou de développement.

11. Force Majeure

AJD Concept ne pourra être tenue responsable en cas de force majeure, telle que définie par la législation en vigueur, qui empêcherait l’exécution des prestations dans les délais.

12. Modifications des CGV

AJD Concept se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Toute modification sera applicable dès sa publication sur le site. Le Client sera informé de toute modification par notification sur le site.

13. Loi applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par la législation en vigueur dans [pays]. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut d’accord amiable, le litige sera soumis à la juridiction compétente de [ville/pays].